Dans le cadre de la réglementation Solvabilité II, l’Autorité Européenne des Assurances et des Pensions Professionnelles (AEAPP, ou EIOPA en anglais) exige des assureurs européens la production de nouveaux reporting financiers appelés QRT (Quantitative Report Templates). Ils doivent permettre aux régulateurs européen et nationaux de contrôler, entre autres, si le niveau des fonds propres de l’assureur est suffisant pour couvrir ses engagements vis-à-vis de ses clients. Mais attention, pas question de les présenter et de les communiquer n’importe comment !

Depuis janvier 2016, le pilier 3 de Solvabilité II oblige ainsi les assureurs à remettre tous leurs rapports au format XBRL (eXtensible Business Reporting Language), un langage informatique spécialement développé pour l’échange de rapports financiers par voie électronique.

Les entreprises concernées se trouvent alors face à un défi de taille. Elles doivent non seulement identifier et codifier de façon univoque chaque information (ou cellule) des QRT dans le respect de la dernière taxonomie en vigueur, mais également passer avec succès l’ensemble des contrôles taxonomiques requis par l’EIOPA. Soit une batterie de contrôles destinés à assurer la cohérence des données communiquées (inter et intra agrégats). L’opération est d’autant plus complexe que pour produire un même tableau de reporting, les diverses entités d’un même groupe peuvent avoir utilisé des outils différents. Pour ajouter à la complexité de l’exercice, certains QRT du pilier 3 -comme l’AS-D1 (ou S.06.02 pour les experts), qui exige des informations détaillées sur les actifs financiers- correspondent à des milliers de lignes de spécifications.

En plus de cela, l’assureur doit tenir compte, pour ses remises solos, des attentes propres à chaque régulateur national. L’EIOPA met pour cela à disposition des assureurs un outil permettant d’encapsuler les données du fichier électronique au format XBRL avec un « en-tête » et un « pied de page ». Les en-têtes peuvent être différents d’un pays à l’autre, chaque régulateur ayant ses propres exigences. Il faut donc que les assureurs soient en mesure de gérer, pour les remises solos, un encapsulage XBRL spécifique pour différentes entités d’un même groupe (sélection d’un point d’entrée taxonomique, encodage des caractères, remplacement de l’unité monétaire, …). L’outil de l’EIOPA permet également de s’assurer de la validation des contrôles taxonomiques. Mais comme l’ont mis en évidence les rapports remis en 2015 aux régulateurs sous forme de tests grandeur nature, il est souvent difficile de se familiariser avec ces contrôles. Et il n’est pas toujours évident d’interpréter leur résultat, car les messages d’erreurs ne sont pas toujours très explicites.

C’est là que MeltOne Advisory intervient, pour vous accompagner dans les différentes étapes de ce nouveau processus, vous permettre d’appréhender plus facilement ces problématiques et aider vos équipes à monter progressivement en compétence. En effet, de par nos expériences d’AMOA lors de remises XBRL pour différents pays de l’Union Européenne, nos consultants :

• Sont en capacité d’interpréter, au sens métier, les contrôles mis en place par l’EIOPA.
• Savent identifier rapidement les origines d’un problème dans la chaine du SI et ce grâce à leur connaissance et leur vision synthétique de l’ensemble des contrôles EIOPA. Exemple type d’erreur rencontrée, une incohérence fonctionnelle entre différents agrégatscomme le montant de l’Excess of assets over liabilities entre le Bilan et les fonds propres.
• Sont capables d’appréhender les différentes problématiques techniques liées à une remise XBRL. L’EIOPA peut par exemple, faire un retour KO sur une enveloppe XBRL transmise par un régulateur pour différentes raisons. Comme par exemple la non-conformité du format technique («Filing Rules») concernant les codes LEI ou ISIN.

Cette connaissance transverse du processus, alliant compétences métiers et techniques, doit vous permettre de gagner en efficacité et en qualité au moment de la communication de votre reporting Solvency aux régulateurs et donc de générer des économies non négligeables sur la charge de travail nécessaire.

Nos consultants peuvent également accompagner vos équipes lors des prochaines évolutions de la réglementation et de la taxonomie, afin d’identifier les impacts de ces changements sur votre SI.

Vous souhaitez en savoir plus ? N’hésitez pas à nous contacter : jsaccona@meltone.com

Baptiste Grandjean
Consultant MeltOne Advisory
bgrandjean@meltone.com